ÉNIGM’ALINE ESCAPE · AGENCE D’ENQUÊTES
Mentions légales
Derrière chaque enquête se trouve une agence. Voici son identité officielle.
01 — Éditeur du site
Le site www.enigmaline-escape.fr est édité par :
Enseigne : Énigm’Aline Escape
Nom commercial déclaré : Énigm’Aline
Entrepreneure : Aline LEPRINCE, nom d’usage DESTREHEM
Statut : Entrepreneure individuelle (EI), sous le régime de la micro-entreprise
SIREN : 131 028 086
SIRET : 131 028 086 00018
Code APE : 5821Z
Adresse de domiciliation :
53 chaussée Brunehaut
59530 Englefontaine
France
E-mail professionnel :
contact@enigmaline-escape.fr
Téléphone professionnel :
06 46 40 78 71
02 — Activité de l’entreprise
Énigm’Aline Escape exerce une activité de conception, création, édition et commercialisation de jeux d’énigmes et d’escape games.
Les jeux sont notamment proposés sous forme numérique, interactive ou de fichiers à télécharger et à imprimer.
L’entreprise peut proposer des créations destinées aux particuliers et aux professionnels.
03 — Informations fiscales
Régime fiscal : Micro-entreprise — régime micro-BNC.
TVA : Franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
04 — Direction de la publication
La direction de la publication du site est assurée par Aline LEPRINCE, nom d’usage DESTREHEM, entrepreneure individuelle.
05 — Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site Internet :
www.o2switch.fr
06 — Propriété intellectuelle
Les créations originales présentes sur le site Énigm’Aline Escape, notamment les textes, énigmes, scénarios, illustrations, éléments graphiques et contenus de jeux, sont protégées par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Les éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée des créations protégées est interdite, sous réserve des exceptions légales.
07 — Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées notamment pour la gestion des commandes, l’envoi des accès aux jeux et l’assistance aux clients.
Les informations détaillées relatives aux traitements, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées figurent dans la politique de confidentialité du site.
Pour toute question relative à vos données : contact@enigmaline-escape.fr .
08 — Contact et réclamations
Pour toute question concernant le site, les jeux proposés, une commande ou un code d’accès, vous pouvez contacter Énigm’Aline Escape par e-mail.
Les conditions applicables aux achats et les recours des consommateurs sont détaillés dans les Conditions Générales de Vente et la politique de remboursement du site.
Le Bureau de l’Inspecteur Victor
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